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Apparue au grand public avec le Bitcoin en 2008, la blockchain est une technologie sécurisée de stockage et de transmission d’informations, qui repose sur un réseau décentralisé. Elle ne se limite plus à la crypto-monnaie et trouve aujourd’hui des applications dans de nombreux secteurs, dont la gouvernance d’entreprises.

Depuis un texte de 2018, il est en effet possible de tenir les registres légaux de manière sécurisée, sur un support qui utilise la blockchain. Gain de temps, traçabilité, sécurité des données, ne constituent que quelques-uns des avantages des registres dématérialisés.

 

A. Qu’est-ce qu’une blockchain ?

Appelée chaîne de blocs en français, la blockchain est une technologie qui permet de stocker et d’échanger des informations de manière sécurisée. Elle forme une base de données dématérialisée et fonctionne comme un registre numérique partagé entre plusieurs utilisateurs.

La blockchain repose sur un réseau décentralisé de multiples ordinateurs installés partout dans le monde appelé “nœuds”. Les transactions sont validées par un nœud puis enregistrées dans des blocs ajoutés les uns aux autres pour former une chaîne infalsifiable.

Il existe 2 types de blockchain :

  • La blockchain publique, accessible par tous ;
  • La blockchain privée, qui limite l’accès aux personnes autorisées.

 

B. Comment fonctionne la blockchain ?

La blockchain contient l’historique de toutes les opérations réalisées entre ses utilisateurs depuis sa création. La sécurisation des données repose sur un mécanisme de consensus pour valider chaque nouveau bloc. Parmi les plus utilisés, citons :

  • La Proof of Work (preuve de travail), notamment utilisée pour le Bitcoin : des mineurs résolvent des problèmes mathématiques complexes en utilisant une puissance de calcul élevée. Le premier qui résout le problème ajoute le nouveau bloc à la blockchain et reçoit une récompense ;
  • La Proof of Stake (preuve d’enjeu), notamment utilisé par Ethereum : les validateurs sont choisis pour créer de nouveaux blocs en fonction de la quantité de crypto-monnaies qu’ils détiennent et qu’ils ont mise en jeu. Ils valident le nouveau bloc après avoir vérifié la légitimité de la transaction et sa conformité aux règles du réseau.

 

C. Quels sont les avantages de la blockchain ?

Déployée sur de nombreux secteurs, la blockchain se caractérise notamment par l’immutabilité de ses données et les gains de productivité qu’elle propose.

Sécurité renforcée

La sécurité intrinsèque de la blockchain repose sur l’utilisation d’algorithmes cryptographiques avancés. Chaque transaction est ainsi validée et chiffrée, puis intégrée dans un bloc. Les mécanismes de consensus assurent l’intégrité de chaque ajout à la chaîne. L’immutabilité des blocs offre une protection contre les altérations a posteriori : une fois une transaction inscrite, elle ne peut être ni modifiée ni supprimée.

La sécurité est encore renforcée par la décentralisation du réseau sur plusieurs nœuds, qui rend la blockchain résiliente face aux attaques.

Enfin, l’architecture en réseau de la blockchain assure une continuité de service même en cas de défaillance de certains nœuds, grâce à la copie intégrale des données répartie sur de nombreux ordinateurs.

 

Rapidité des transactions

Contrairement aux systèmes d’échange traditionnels, qui peuvent prendre plusieurs jours pour traiter une transaction, la blockchain permet des échanges quasiment instantanés.

Elle permet même d’automatiser des transactions grâce au smart contracts, qui exécutent automatiquement des actions lorsque certaines conditions sont remplies. Par exemple, l’indemnisation immédiate des passagers lorsqu’un vol est retardé de plus de 6 heures.

 

Traçabilité des données

La traçabilité sur la blockchain repose sur l’enregistrement immuable et horodaté des transactions. Chaque mouvement ou transformation d’un actif se voit attribuer un identifiant unique, consigné dans un bloc validé par le réseau. Cet enregistrement devient ensuite accessible à tous les participants autorisés du réseau, sans qu’ils puissent le modifier ou le supprimer.

 

D. Comment fonctionne la dématérialisation des registres avec Izikap ?

La technologie de la blockchain trouve vocation à s’appliquer dans de nombreux domaines, dont la gouvernance d’entreprise. Izikap l’utilise pour vous proposer une solution de dématérialisation de vos registres de sociétés.

Depuis le  décret n° 2018-1226 du 24 décembre 2018, les entreprises peuvent abandonner les registres papiers traditionnels au profit de registres tenus sur une blockchain privée. Ils possèdent la même valeur juridique si le système de signature électronique répond aux exigences du règlement (UE) n°910/2014 .

Izikap utilise la blockchain Tezos pour héberger les registres de sociétés dématérialisés.

 

Mécanisme de consensus d’Izikap

La blockchain Tezos fonctionne avec un mécanisme de consensus Proof of Stake (PoS), bien plus économe en énergie que le système de Proof of Work. Lorsqu’un procès-verbal ou un mouvement de titres est créé, il est validé par des validateurs, horodaté et consigné dans un bloc.

 

Identification sur la plateforme Izikap

Izikap propose un accès sécurisé à la plateforme, grâce à une authentification à double facteur, qui offre un niveau supplémentaire de protection aux utilisateurs.

Les données stockées ne sont accessibles qu’aux utilisateurs autorisés, et toute tentative de manipulation est rendue impossible grâce à l’ancrage des informations dans la blockchain.

 

La signature électronique avec Izikap

Pour garantir la conformité légale et renforcer la sécurité des signatures électroniques, Izikap utilise le service de Yousign, qui respecte les exigences du règlement européen eIDAS (Electronic Identification, Authentication and Trust Services). Izikap est également parfaitement compatible avec les autres solutions du marché.

Concrètement, chaque signature réalisée via Izikap est liée de manière univoque à son signataire, permet l’identification précise de celui-ci et garantit que les documents signés ne peuvent être modifiés. Ce niveau de sécurité et d’authenticité des signatures électroniques offre la même valeur juridique que les signatures manuscrites.

 

E. Quels sont les avantages d’Izikap pour une société ?

En optant pour la solution Izikap, vous pouvez optimiser la gestion administrative de vos registres, tout en garantissant la sécurité, la conformité légale et l’accès simplifié aux données.

 

Intuitivité de l’interface et service client

L’interface intuitive d’Izikap permet une prise en main rapide par les utilisateurs, qui peuvent facilement retrouver et consulter les différents documents numérisés. Si nécessaire, ils peuvent contacter le service client, qui assure une assistance rapide et personnalisée.

 

Automatisation et gain de temps

Grâce à Izikap, vous pouvez automatiser les tâches répétitives et chronophages liées à la gestion des registres d’assemblée générale et des registres des mouvements de titres.

Traditionnellement, la tenue des registres implique des déplacements pour la cotation et la paraphe des documents auprès du tribunal de commerce. En outre, vous devez affecter un salarié au remplissage des registres, avec des risques d’erreurs de saisie.

Avec Izikap, ces opérations sont entièrement automatisées. Par exemple, les convocations aux assemblées générales, les procès-verbaux, et feuilles de présence sont générés automatiquement, horodatés et signés électroniquement.

L’automatisation vous fait donc gagner du temps que vous pouvez affecter à des tâches à plus forte valeur ajoutée.

 

Conformité légale et sécurité des données

Izikap répond aux exigences légales imposées pour la dématérialisation des registres. La solution est hébergée sur plusieurs serveurs en France et certifiée par une norme ISO, qui démontre son haut niveau de sécurisation des données.

Chaque mouvement ou décision est ainsi enregistré dans un bloc infalsifiable et horodaté. Cette immutabilité des données assure leur traçabilité et protège votre entreprise contre toute tentative de falsification ou de destruction involontaire.

En outre, la signature électronique avancée utilisée par Izikap est conforme au règlement européen eIDAS. Elle correspond au 2ème niveau prévu par le règlement européen.

 

Réduction des coûts et optimisation du stockage

En abandonnant les registres papier au profit d’un système numérique, les sociétés réalisent des économies substantielles sur les coûts de stockage physique et de gestion des documents.

Avec Izikap, tous les registres sont stockés de manière sécurisée dans un coffre-fort numérique. Il supprime les risques liés à la détérioration ou à la perte accidentelle des registres.

 

Accessibilité et partage simplifié

Izikap facilite l’accès aux registres et à la consultation de l’historique des décisions ou des mouvements de titres. Contrairement aux registres papier, accessibles uniquement au siège social, les registres dématérialisés permettent une consultation à distance.

Les associés ou actionnaires peuvent accéder aux documents via une interface sécurisée en ligne, ce qui simplifie le partage d’informations et assure une plus grande transparence de la gouvernance. Le dirigeant d’entreprise peut également transmettre les procès-verbaux ou les comptes rendus en quelques clics, grâce à la recherche intuitive et le partage de documents.

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